Mentions légales

Propriétaire du site

Roche aux Fées Communauté
16 rue Louis Pasteur

35240 RETIERS

Tél : 02 99 43 64 87
Email : communaute [dot] communesccprf [dot] fr

Directeur de la publication : Luc Gallard

Avertissement

Roche aux Fées Communauté ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.

De manière générale, Roche aux Fées Communauté décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de Roche aux Fées Communauté.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont Roche aux Fées Communauté est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de Roche aux Fées Communauté ou de tiers ayant autorisés Roche aux Fées Communauté à les utiliser.

En particulier Roche aux Fées Communauté se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la collectivité.

Établissements de liens

Roche aux Fées Communauté se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois Roche aux Fées Communauté se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la ville.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de Roche aux Fées Communauté. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de Roche aux Fées Communauté.